Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BERNARD DUVAL
Numéro de dépôt :
1360445
Date de dépôt :
25/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/1996
Présentation de la marque BERNARD DUVAL
Déposée le 25 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) LA FRANCAISE D'EXPORTATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BERNARD DUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BERNARD DUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA FRANCAISE D'EXPORTATION a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°37663 - Publication au BOPI 1986-49